Transplantations

Contrats de transplantation

Le domaine Prestations spéciales est chargé par les assureurs qui lui sont affiliés de gérer le déroulement administratif des transplantations d’organes solides et de cellules souches hématopoïétiques. Il existe deux contrats avec les cliniques de transplantation:

Contrat sur les transplantations de cellules souches hématopoïétiques
Contrat sur les transplantations d’organes solides

Déroulement

L’hôpital conventionné remet une annonce d’admission pour la transplantation prévue. La couverture d’assurance et les données de base du patient (p. ex. date de naissance, adresse) sont vérifiées auprès de l’assureur correspondant. Le domaine Prestations spéciales confirme la réception de l’annonce d’admission.

Après la transplantation, l’hôpital conventionné communique au domaine Prestations spéciales à la date effective de la transplantation et d’éventuelles informations concernant le donneur vivant.

La facture est directement transmise par voie électronique au domaine Prestations spéciales qui contrôlent l’indication conformément à l’ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins (OPAS). Une fois la facture contrôlée et comptabilisée, elle est validée en vue de son paiement. L’assureur concerné vire le montant dû au fournisseur de prestations.

Liens

Transfusion CRS Suisse

Swiss transplant

Collaborateurs compétents

Simone Sasso | Responsable Dialyses et transplantations | D / F / I | 032 626 57 60 | simone.sasso@santeservices.ch
Anja Bösch | Spécialiste Dialyses et transplantations | D / F | 032 626 57 93 | anja.boesch@santeservices.ch
Jasmin Cid Porro | Spécialiste Dialyses et transplantations | D / F | 032 626 57 49 | jasmin.cidporro@santeservices.ch
Rossella Hirter | Spécialiste Dialyses et transplantations | D / I | 032 626 57 34 | rossella.hirter@santeservices.ch
Gabriela Hügli | Spécialiste Dialyses et transplantations | D / F | 032 626 57 55 | gabriela.huegli@santeservices.ch

Vue d’ensemble des contrats de transplantation

Vous trouverez ci-après les documents contractuels relatifs aux transplantations.

Contrat concernant la transplantation de cellules hématopoïétiques

valable à partir du 1^er janvier 2022

Contrat

Avenant au contrat à partir du 1er janvier 2024

Glossaire

Contrat concernant la transplantation des organes solides

valable à partir du 1^er janvier 2022

Contrat

Glossaire

Explications concernant les contrats

Les explications ci-après concernant les deux contrats relatifs à la transplantation d’organes solides et à la transplantation de cellules souches hématopoïétiques, valables à partir du 1^er janvier 2022, expriment les avis du «Groupe de travail Contrats de transplantation». Ces explications n’ont aucun caractère juridiquement contraignant et ne constituent donc pas un précédent pour un tribunal.

Organes solides

Cellules souches hématopoïétiques

Formulaires